Un actif alternatif en plein essor

L’investissement dans la propriété intellectuelle représente une opportunité fascinante de diversification patrimoniale encore méconnue du grand public. Dans un monde où la création de contenu s’accélère et où les actifs numériques prennent une valeur croissante, les droits d’auteur et les royalties constituent désormais une classe d’actifs à part entière, capable de générer des revenus passifs substantiels sur le long terme. Cet article explore en profondeur ce marché en pleine expansion, ses mécanismes, ses opportunités et ses défis.

Comprendre les royalties et droits d’auteur comme classe d’actifs

Définition et fondamentaux

Les royalties représentent les rémunérations versées aux créateurs ou aux détenteurs de droits pour l’utilisation de leur propriété intellectuelle. Cette catégorie englobe plusieurs types d’œuvres protégées :

• Œuvres musicales : compositions, paroles, enregistrements
• Œuvres littéraires : livres, scénarios, articles
• Propriété industrielle : brevets, marques déposées, designs
• Contenus audiovisuels : films, séries, photographies
• Logiciels et jeux vidéo : codes sources, personnages, univers

Ce qui rend cet investissement particulièrement attractif est sa capacité à générer des flux de revenus récurrents, souvent pendant plusieurs décennies, sans nécessiter de travail supplémentaire une fois l’acquisition effectuée. Dans la plupart des juridictions, les droits d’auteur s’étendent jusqu’à 70 ans après le décès de l’auteur, offrant un horizon d’investissement particulièrement long.

Le marché actuel des royalties

Le marché de l’investissement dans les droits d’auteur connaît une croissance exponentielle depuis quelques années. Selon les dernières études sectorielles, ce marché mondial représentait plus de 10 milliards de dollars en 2024, avec une projection de croissance annuelle moyenne de 15% sur les cinq prochaines années.

Cette expansion s’explique par plusieurs facteurs convergents :

1. La numérisation de la consommation culturelle : streaming musical, VOD, e-books
2. La démocratisation de l’accès à ces investissements via des plateformes spécialisées
3. La recherche d’actifs décorrélés des marchés financiers traditionnels
4. L’évolution des cadres juridiques facilitant la cession et la gestion des droits

Les différentes façons d’investir dans la propriété intellectuelle

Acquisition directe de catalogues ou d’œuvres

L’approche la plus directe consiste à acquérir des droits sur des œuvres existantes. Cette méthode nécessite généralement un capital important et une expertise spécifique dans l’évaluation de la valeur potentielle des œuvres.

En 2023, le fonds d’investissement Hipgnosis a acquis le catalogue musical du compositeur français Jean-Michel Jarre pour environ 18 millions d’euros. Ce catalogue génère environ 1,5 million d’euros de royalties annuelles, soit un rendement brut d’environ 8,3% – un taux particulièrement attractif dans le contexte actuel des taux d’intérêt.

Plateformes d’investissement fractionnées

Pour les investisseurs disposant d’un capital plus limité, des plateformes comme Royalty Exchange, ANote Music ou Slice permettent d’acquérir des parts de droits d’auteur à partir de quelques centaines d’euros.

La plateforme ANote Music a récemment proposé des parts de droits sur le catalogue du compositeur italien Piero Umiliani pour un rendement annuel estimé entre 7,2% et 9,1%. L’investissement minimum était de 500€, permettant une accessibilité inédite à cette classe d’actifs.

Fonds d’investissement spécialisés

Des fonds d’investissement dédiés à la propriété intellectuelle se sont développés ces dernières années, permettant une diversification instantanée sur différents types de droits d’auteur.

Le fonds Tempo Music Investments, soutenu par Providence Equity Partners, a constitué un portefeuille diversifié de droits musicaux d’une valeur de plus de 1 milliard de dollars, avec un rendement annuel moyen de 7% à 12% selon les catégories d’œuvres.

Sociétés cotées spécialisées

Certaines sociétés cotées en bourse sont spécialisées dans l’acquisition et la gestion de droits d’auteur, offrant une liquidité supérieure aux autres formes d’investissement.

Hipgnosis Songs Fund, coté à la Bourse de Londres, possède les droits sur plus de 60 000 chansons, dont des titres de Neil Young, Shakira et Red Hot Chili Peppers. La société a fourni un rendement total de plus de 40% depuis son introduction en bourse en 2018, combinant dividendes et appréciation du capital.

Évaluation et due diligence : les facteurs clés de succès

Analyse des flux de revenus historiques

L’évaluation d’un catalogue de droits d’auteur commence par l’analyse des revenus générés historiquement. Idéalement, il faut examiner au moins 3 à 5 ans d’historique pour identifier les tendances.

Potentiel de croissance et de monétisation future

Au-delà des performances passées, l’investisseur doit évaluer le potentiel futur de l’œuvre :

• Adaptabilité aux nouveaux formats : potentiel d’exploitation sur de nouvelles plateformes
• Potentiel de synchronisation : utilisation dans des films, publicités, jeux vidéo
• Dimension intemporelle : capacité à traverser les époques et les modes

Aspects juridiques et contractuels

La due diligence juridique est cruciale dans ce type d’investissement pour s’assurer que :

• Les droits sont clairement établis et documentés
• La durée de protection restante est substantielle
• Les contrats de répartition des royalties sont transparents
• Les territoires couverts sont clairement délimités

Rendements attendus et profils de risque

Rendements typiques par catégorie

Les rendements varient considérablement selon la catégorie de droits d’auteur :

• Catalogues musicaux établis : 7% à 12% annuels
• Œuvres littéraires populaires : 8% à 15% annuels
• Brevets industriels : rendements potentiellement plus élevés (15%+) mais plus volatils
• Droits sur des logiciels : très variables, de 5% à 25% selon la nature et l’adoption

Facteurs de risque spécifiques

Comme tout investissement, les royalties comportent des risques spécifiques :

• L’évolution des modes de consommation pouvant affecter la popularité d’une œuvre
• Les changements législatifs concernant la durée ou l’étendue de la protection
• Les risques juridiques liés aux contestations de paternité ou de plagiat
• L’illiquidité relative de certains investissements dans la propriété intellectuelle

Fiscalité et cadre réglementaire

Traitement fiscal des revenus de royalties

En France, les revenus issus de droits d’auteur bénéficient d’un régime fiscal particulier. Pour les investisseurs (non-créateurs), ces revenus sont généralement imposés :

• Au titre des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) pour les personnes physiques
• Au titre de l’Impôt sur les Sociétés pour les structures d’investissement

Les récentes évolutions fiscales de 2024 ont maintenu l’abattement forfaitaire pour frais de 10% applicable aux revenus des droits d’auteur, rendant cette classe d’actifs fiscalement attractive.

Évolutions réglementaires récentes

La directive européenne sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, pleinement mise en œuvre en 2024, a renforcé les droits des créateurs face aux plateformes numériques, augmentant potentiellement la valeur des catalogues existants.

Tendances et perspectives d’avenir

L’impact de l’IA sur la propriété intellectuelle

L’intelligence artificielle transforme rapidement le paysage de la propriété intellectuelle. Les modèles génératifs comme GPT-4 et DALL-E 3 soulèvent des questions complexes sur la paternité des œuvres « inspirées » ou créées par ces systèmes.

Les récentes décisions judiciaires de 2024 ont commencé à clarifier le cadre juridique, reconnaissant généralement les droits d’auteur sur les œuvres « encadrées » par des humains, même si la génération finale est assistée par l’IA.

Tokenisation et blockchain

La blockchain révolutionne la gestion et l’investissement dans les droits d’auteur. Des plateformes comme Royal.io ou Opulous permettent désormais de tokeniser des droits musicaux, offrant :

• Une fractionnalisation plus fine des investissements
• Une liquidité accrue grâce aux marchés secondaires
• Une transparence totale sur les flux de revenus
• Une réduction des intermédiaires dans la perception des royalties

Stratégies d’investissement recommandées

Pour les investisseurs débutants

1. Commencer par des plateformes fractionnées avec des investissements modestes
2. Privilégier les catalogues diversifiés plutôt que des œuvres uniques
3. Se concentrer sur des œuvres établies ayant démontré leur longévité
4. Diversifier sur plusieurs types de propriété intellectuelle

Pour les investisseurs expérimentés

1. Construire un portefeuille équilibré entre œuvres établies et créations émergentes
2. Explorer les opportunités internationales sur des marchés en développement
3. Envisager des structures d’investissement dédiées pour optimiser la fiscalité
4. S’associer avec des experts sectoriels pour identifier les opportunités sous-évaluées

Conclusion : un complément idéal à un portefeuille d’investissement diversifié

L’investissement dans les royalties et droits d’auteur représente une opportunité unique de générer des revenus passifs substantiels, potentiellement sur plusieurs décennies. Cette classe d’actifs offre des caractéristiques particulièrement attractives dans le contexte économique actuel :

• Décorrélation partielle des marchés financiers traditionnels
• Protection relative contre l’inflation, les royalties ayant tendance à suivre la croissance économique globale
• Horizon d’investissement long terme, idéal pour la constitution d’un patrimoine transgénérationnel
• Démocratisation de l’accès grâce aux nouvelles plateformes d’investissement

Avec la digitalisation croissante de l’économie mondiale et l’importance grandissante des actifs immatériels, les droits d’auteur pourraient bien constituer l’une des classes d’actifs les plus prometteuses de la décennie à venir.

Pour maximiser vos chances de succès dans cet univers complexe, il est recommandé de vous faire accompagner par des experts du secteur et de consacrer un temps significatif à l’éducation sur les spécificités de cette classe d’actifs avant de réaliser vos premiers investissements substantiels.